The seventh Remedies Discussion Forum was held at the University of Aix-Marseille Faculty of Law, Aix, France, on June 20-21, 2012... Fiche ouvrage
La loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (ci-après « Lolf ») a profondément modifié la nouvelle architecture budgétaire et comptable de l’État... Fiche ouvrage
Si le stress fait partie de la vie quotidienne, le stress « au travail » est devenu en quelques années une véritable préoccupation sociale, intéressant de nombreuses disciplines scientifiques (droit du travail, médecine, sociologie, gestion, management RH, philosophie, anthropologie, protection sociale, économie, littérature...)...
Cet ouvrage vise à porter des regards croisés sur l’adaptation des systèmes juridiques français et thaïlandais dans le contexte de la mondialisation. Les principales branches du droit sont convoquées...
Le présent ouvrage, issu de journées d’études organisées à Cayenne en mai 2012, est consacré à la question autochtone sur le plateau des Guyanes... Fiche ouvrage
Depuis le Harter Act de 1893, la liberté contractuelle dans le connaissement a été limitée pour éviter l'abus de la clause de négligence en prenant compte de la protection des intérêts du chargeur... Fiche ouvrage
Si la sécurité des personnes et des biens relève traditionnellement des forces publiques de sécurité, force est de constater l’irrésistible ascension de la sécurité privée en France. Elle est devenue un partenaire de l’État qui lui confie un nombre croissant de missions... Fiche ouvrage
Le droit d’exposition des œuvres graphiques et plastiques est un élément nouveau du droit d’auteur, dégagé par la Cour de cassation en 2002. Il permet à l’auteur d’une œuvre des arts visuels d’en autoriser ou d’en interdire l’exposition publique... Fiche ouvrage
L’étude des rapports du temps et du droit privé, menée dans une perspective juridique, consiste à élaborer une théorie générale du temps juridique, c’est-à-dire à définir les caractéristiques et les fonctions de la dimension temporelle juridique... Fiche ouvrage
L’appréhension de la qualification par le droit pénal se fait traditionnellement sous l’angle d’une opération intellectuelle dominée par le principe de légalité et, en particulier, par le principe de l’interprétation stricte de la loi pénale... Fiche ouvrage
Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d’années, une solide théorie de la preuve...Fiche ouvrage
Les flux du trafic de stupéfiants transportés par voie maritime ont pris une dimension mondiale. Leurs implications géopolitiques sur le développement économique et social des nations a nécessité la mise en place d’une répression internationale... Fiche ouvrage
L’abordage, est, sans doute, l’une des catastrophes les plus redoutées par le marin, en raison du risque de naufrage immédiat qu’il induit, et les destructions généralement massives qu’il provoque... Fiche ouvrage
Notre société est confrontée à une triple crise : économique, environnementale et sociale. Une voie, celle de l’économie verte, impulse un changement de paradigme étant à même d’instaurer un cercle vertueux... Fiche ouvrage
Ce livre regroupe les contributions sur le thème de la division du travail entre l’Église et la science économique, de quatre économistes, dont un prêtre (Pierre Coulange) et trois universitaires (Jacques Bichot, Jacques Lecaillon et Jean-Yves Naudet), par ailleurs tous membres de l’Association des économistes catholiques. Fiche ouvrage
Ce travail collectif ordonne seize contributions sur la base d’un triptyque dynamique : « Les nouveaux risques et enjeux » (première partie), « Les nouveaux instruments et techniques juridiques » (deuxième partie) et « Les nouveaux acteurs et les nouvelles politiques » (troisième partie). Fiche ouvrage
Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des Établissements français en Polynésie
Antoine LECA et Philippe LECHAT - Préface Éric CONTE - Avant-propos Antoine LECA
Fiche ouvrage
Collection d'histoire du droit - ISBN : 978-2-7314-0883-6 - 434 pages - 35 €
Remedies and Property
Russell WEAVER and François LICHÈRE (eds)
The seventh Remedies Discussion Forum was held at the University of Aix-Marseille Faculty of Law, Aix, France, on June 20-21, 2012. The purpose of the forum was to bring together a small group of prominent remedies scholars to discuss matters of common interest... Lire la suite
Hors-collection - ISBN : 978-2-7314-0873-7 - 144 pages - 11 €
Le service public et la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 - Contributions de la réforme des finances publiques à la modernisation de l'État
Michel RODRIGUEZ - Préface Jean-Marie PONTIER
Dans l’esprit et la lettre des articles 14 et 15 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789, la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (ci-après « Lolf ») a profondément modifié la nouvelle architecture budgétaire et comptable de l’État... Lire la suite
Centre de Recherches Administratives - ISBN : 978-2-7314-0881-2 - 490 pages - 38 €
Le stress au travail - Regards pluridisciplinaires
Sous la direction d'Alexis BUGADA et Virginie RENAUX-PERSONNIC
Si le stress fait partie de la vie quotidienne, le stress « au travail » est devenu en quelques années une véritable préoccupation sociale, intéressant de nombreuses disciplines scientifiques (droit du travail, médecine, sociologie, gestion, management RH, philosophie, anthropologie, protection sociale, économie, littérature...)...
Droits, pouvoirs et sociétés - ISBN : 978-2-7314-0875-1 - 166 pages - 12 €
L'adaptation des systèmes juridiques thaïlandais et français à la mondialisation
Sous la direction de Gilbert ORSONI et d'Alexis BUGADA
Cet ouvrage vise à porter des regards croisés sur l’adaptation des systèmes juridiques français et thaïlandais dans le contexte de la mondialisation. Les principales branches du droit sont convoquées (droit public, droit pénal, droit des affaires, droit social) afin de mesurer, dans une perspective comparative, certaines évolutions majeures...
Droits, pouvoirs et sociétés - ISBN : 978-2-7314-0871-3 - 156 pages - 12 €
La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à internet
Willy DUHEN - Préface Jean FRAYSSINET - Avant-propos Hervé ISAR
Principal acteur de la communication au public en ligne, le fournisseur d’accès à Internet offre une connexion, contrôle les points d’accès, identifie les utilisateurs. Ses responsabilités extra-contractuelles résultent de ses multiples fonctions : prestataire technique, responsable de traitement de données... Lire la suite
Droit de l'information et de la communication - ISBN : 978-2-7314-0879-9 - 642 pages - 42 €
La question autochtone sur le plateau des Guyanes
Sous la direction de Maude ELFORT et de Vincent ROUX
Le présent ouvrage, issu de journées d’études organisées à Cayenne en mai 2012, est consacré à la question autochtone sur le plateau des Guyanes.
Certes l’absence de définition des autochtones dans les instruments internationaux a pu susciter des incertitudes sur les entités susceptibles de relever de cette catégorie, mais les droits internes et la jurisprudence de la Cour Interaméricaine des droits de l’homme permettent d’y inclure non seulement les amérindiens mais aussi les communautés noires traditionnelles...
Droit d'outre-mer - ISBN : 978-2-7314-0874-4 - 284 pages - 20 €
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